Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BACK-BANANA
BERCE Jacques, Georges, Gustave

Numéro de dépôt :
1507417
Date de dépôt :
22/12/1988
Lieu de dépôt :
ORLEANS
Date d'expiration :
22/12/1998
BACK-BANANA de BERCE Jacques

Présentation de la marque BACK-BANANA

Déposée le 22 décembre 1988 par BERCE Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ORLEANS), la marque française « BACK-BANANA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BERCE Jacques, Georges, Gustave, domicilié(e) 9, rue de la Montagne, 45390 DESMONTS. - France.

La marque BACK-BANANA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1507417.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BACK-BANANA est expirée depuis le 22 décembre 1998.

BERCE Jacques a également déposé les autres marques suivantes : BERCE , PALMITA , DOUBLE CINQ


BERCE Jacques, Georges, Gustave - 9, rue de la Montagne, 45390 DESMONTS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-25

Maisons transportables. Tentes et bâches.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.